UK CAT

Village
de Oms

  • Mairie
    • Mairie- Services publics
    • Conseil municipal
    • Budget
    • Démarches en lignes
    • Professionnels, vous établir à Oms
  • Vie au Village
    • Les associations
    • Commerces
    • Services
    • École – Enfance
    • Fêtes et culture
    • Les Artistes à OMS
    • La bibliothèque
    • Solidarités
    • jeunesse et sport
  • S’informer
    • Bulletins d’informations municipales
    • Délibérations
    • Les réalisations en cours
    • Projets de la commune
    • Consultations-Démocratie participative
  • Environnement-Prevention
    • Qualité de vie
    • Risque incendie
    • Tri sélectif
  • Patrimoine-Tourisme
    • L’Histoire d’Oms
    • Découvrir le village
    • Paysages, faune, flore
    • Hébergements Restauration
    • Autour d’Oms

Démarches en lignes

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Logement  > Diagnostic immobilier

Dossier

Diagnostic immobilier

Vérifié le 19 May 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Les diagnostics immobiliers visent à informer l'acquéreur ou le locataire sur certains aspects du logement qu'il projette d'acheter ou de louer.

  • Diagnostic de performance énergétique
  • Constat de risque d'exposition au plomb
  • État d'amiante
  • État relatif à la présence de termites
  • État de l'installation intérieure de gaz
  • État de l'installation intérieure d'électricité
  • État de l'installation d'assainissement non collectif
  • État des risques et pollutions
  • Diagnostic Bruit
  • Carnet d'information du logement

  • Trouver un diagnostiqueur immobilier certifié

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Diagnostics immobiliers : où trouver un diagnostiqueur certifié ?

  • Quels sont les diagnostics immobiliers à fournir en cas de vente ?

  • Quels sont les diagnostics immobiliers à fournir en cas de mise en location ?

Et aussi

  • Achat ou vente d'un logement

    Logement

Pour en savoir plus

  • Mémo sur les diagnostics immobiliers en cas de vente ou de location

    Institut national de la consommation (INC)

  • Tout savoir sur les diagnostics immobiliers

    Institut national de la consommation (INC)

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

 

Nous contacter
® Mairie de Oms | Mentions légales | Réalisation : www.surikwat.com